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2 jeux de données trouvés.

bâti léger localisé sur Miquelon-Langlade

Parcelles cadastrales
couche vectorielle de type polygone matérialisant l'emprise au sol du bâti léger sur le site de Miquelon-Langlade
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Informations linéaires du POS (doc. du 19.11.1989) de la commune de Saint-Céols

Usage des sols
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans
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