Base de données géographique des habitats naturels 2005 et 2013. Fichier correspondant aux habitats naturels issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2013 et 2005 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de coopération transfrontalier INTERREG IV A des 2 Mers : ARCH ("Assessing Regional Changes to Habitats").

Répartition par statut, par genre et par site des effectifs non permanents en 2017 au Conseil régional Hauts-de-France. Données utilisées pour le bilan social annuel.

Informations relatives à la dernière procédure PLU-H ayant conduit à la dernière mise en ligne de données sur la plateforme Data de la Métropole de Lyon

Dans le cadre de son Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi), Rennes Métropole souhaite que des préconisations soient données pour favoriser le développement des techniques d’infiltration des eaux pluviales. Ces actions ont pour vocation de limiter les impacts liés à l’imperméabilisation des surfaces et les risques d’inondation associés. Le PLUI devra fixer des règles d’urbanisme destinées à favoriser l’infiltration des eaux pluviales.…

Liste des parcs de stationnement ouverts au public, de LPA et de celui de ses partenaires (bailleurs, centre commerciaux, cliniques ...). Le parking est caractérisé par des informations de gestion (localisation, tarifs, …).

Communes de Seine-Maritime disposant d'un Atlas des Zones Inondées

Les « Porter à connaissance » (PAC) littoraux concernent les secteurs à fort risque de submersion marine, non couverts par un PPRL (Plan de Prévention des Risques Littoraux) ou un TRI (Territoire à Risque important d’Inondation). Ils permettent aux communes et aux habitants d’être informés, à l’aide de cartographies, de l’intensité de l’aléa submersion marine, en l’état actuel et à horizon 2100. Ces cartographies constituent une aide à la…

L’INSEE met à disposition gratuitement le fichier SIRENE depuis le début d’année 2017…

Cartographie historique des écluses à poissons présentes sur l'île d'Oléron.

Ce fichier regroupe les comptes de gestion de la Métropole et de toutes les communes du territoire (budget principal et budgets annexes). Le contenu des fichiers aux formats CSV et XLSX est identique mais les colonnes des fichiers XLSX sont typées de manière à permettre une lecture facilitée dans Excel.

Localisation des obstacles écologiques qui fragmentent le territoire régional. Ces éléments ont été identifiés dans le cadre de l'élaboration du Schéma régional de cohérence écologique de la région Centre-Val de Loire. Il s'agit de tronçons d'autoroutes, de routes à 2x2 voies,et de lignes à grande vitesse. Ces obstacles écologiques sont classés en 2 catégories : majeurs et secondaires.

Estimation des concentrations de particules PM2.5 par maille de 10m sur la région Auvergne - Rhône-Alpes pour l'année 2016. Statistiques selon la réglementation en vigueur pour chaque polluant. Valeur limite à respectée : 25µg/m3 en moyenne annuelle - Valeur guide de l'OMS : 10 µg/m3 en moyenne annuelle

Extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et inférieur à 120T

Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur le département, c'est à dire les plans locaux d'urbanisme, les plans d'occupation des sols et les cartes communales qui ont été numérisés sous forme de données géographiques. Le plan local d'urbanisme est le principal document de planification à l'…

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 01/02/2016 de BOURGOIN-JALLIEU - 38053 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 21/12/2007 de ANNOISIN-CHATELANS - 38010 au format COVADIS 2.0

Le schéma départemental pour l'accueil des gens du voyage est rendu obligatoire par la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil des gens du voyage. Il fixe le nombre d'aires d'accueil à réaliser et le nombre total de places en aire d'accueil à atteindre. Le SDAGV est élaboré par le préfet et le président du conseil général. Il est révisable tous les 6 ans à compter de sa publication.

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ALIXAN 26004 PLU approuvé le 07/08/2013 - Mise à jour approuvée le 17/09/2015 - FIN de VALIDITE : 13/07/2017 Mise à jour

Recensement et localisation des bâtiments constituant les programmes de logements locatifs sociaux de chaque bailleur du département.

Un bassin d'habitat est formé de l'ensemble des parties du territoire où habite la grande majorité des ménages dont l'un des membres travaille dans un pôle d'emploi. Les marchés des terrains se forment à l'échelle de l'ensemble de chaque bassin d'habitat puisqu'en choisissant un lieu de résidence, chaque ménage peut, par hypothèse, comparer les avantages et inconvénients de n'importe quelle localisation à…