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419 jeux de données trouvés.

PPRI de Bordezac (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130059

PPRI du Gardon d'Alès (20130022) commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas - périmètre

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour Saint-Hilaire-de-Brethmas

Plan des Surfaces Submersibles du Gard

Zones à risque naturel

Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937. La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un…

PPRI du Gardon d'Alès (20130026) commune de Saint-Paul-la-Coste - périmètre

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour

PPRI de Redessan (30) - zones d'aléa

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130049

PPRI du Gardon d'Alès (20130023) commune de Saint-Jean-du-Pin - zones d'aléa

Zones à risque naturel

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130023

PPRI du Gardon d'Alès (20130022) commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas - zones d'aléa

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR…

PPRI du Gardon d'Alès (20130022) commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas - zones d'aléa

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR…

PPRI du Gardon d'Alès (20130021) commune de Saint-Christol-lès-Alès - zones d'aléa

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130021

Cours d'eau avec compléments à la BD Carthage

Ajout à la couche de la BD Carthage des tronçons identifiés comme manquants par la DDTM30 Même emprise que la table L_BV_030.

PPRI de Bagnols-sur-Cèze (30) - zonage règlementaire

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Bagnols-sur-Cèze Identifiant GASPAR : 20140028

PPRI de Saint-Gilles (30) - zones d'aléa

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130141

PPRI de Soustelle (30) - zonage règlementaire

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Soustelle Identifiant GASPAR : 20130118

PPRI de Anduze (30) - zones d'aléa

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20140029

PPRI de Saint-Jean-de Maruéjols-et-Avejan (30) - zones d'aléa

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130091

PPRI de Saint-Gervais (30) - zones d'aléa

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130090

PPRI de Saint-André-de-Roquepertuis (30) - zones d'aléa

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130085

PPRI de Rivières (30) - zones d'aléa

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130079

PPRI de Brouzet-lès-Alès (30) - zonage règlementaire

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Brouzet lès Alès Identifiant GASPAR : 20130061

PPRI de Peyremale (30) - zones d'aléa

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130075

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