Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Communes couvertes un par PPR naturels et assimilés "modélisée" à partir des données GASPAR. L'application Gaspar (Gestion Assistée des Procédures Administratives relatives aux Risques naturels et technologiques) de la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) est l'épine dorsale de son système d'information sur les risques naturels. La base Gaspar, mise à jour directement par les services instructeurs…

Mode d’Occupation du Sol du SRCEHN, MOS réalisé afin de déterminer réservoirs, corridors et discontinuités du SRCEHN. Sa précision est au 10000e, compte tenu des corrections et compléments apportés par photo-interprétation. Ce MOS compile entre autres l’ensemble des milieux supports de la TVB en ex-Haute-Normandie, déterminés dans l'étude préalable de 2011 du CETE Normandie Centre.( http…

Les zones d’action renforcée (ZAR). Le 6e programme d’action "nitrates" comporte un volet régional. En Normandie, il est défini par un arrêté signé par le préfet de région le 30 juillet 2018. Dans son article 4-I, l’arrêté délimite des zones d’action renforcée autour des points d’eau exploités pour l’eau potable et répondant à des critères fixés par le code de l’environnement (art. R211-81-1). Des mesures agricoles supplémentaires s’y…

Analyse statistique de la dynamique bocagère en Normandie Cette étude a pour objet la photo-interprétation des éléments du bocage de la région Normandie à l’intérieur d’un échantillon de cercles de 300 mètres de rayon régulièrement répartis sur le territoire. La mise au point d’un indicateur de la dynamique bocagère a été, arrêtée par la DIREN en 2002 dans le cadre d’un travail en liaison avec l’Université de Caen (Laboratoire CRESO). Sur des…

Cavités naturelles et anthropiques de nature très variées.Couche d’information géographique sur les cavités souterraines en Basse-Normandie. L’implantation de l’information montre des indices de cavités ponctuels. Elle distingue les différents types de cavités connus sur le territoire le l'ex Basse-Normandie.Voir notice technique : http://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/CAVIT/Notice_CAVIT.pdf

Zones humides de Normandie

L'AZI est produit majoritairement en suivant une approche hydrogéomorphologique qui ne permet pas de fournir des cotes. Cependant, dans le cas où des informations topographiques sont connues de nos services, elles permettent de rattacher la bordure de l'inondation de référence à une altitude.

Couche d'information géographique du périmètre de sécurité total s'établissant autour des indices de cavités. Ce périmètre est calculé en conjuguant la précision des coordonnées géographiques de l'indice et le périmètre de sécurité instauré par défaut selon les département (60m dans l'Orne et la Manche et 100m dans le Calvados) Voir notice technique : http…

Tache urbaine construite à partir des couches "Bâti" (BATI_INDIFFERENCIE, BATI_REMARQUABLE et BATI_INDUSTRIEL) de la BdTopo de l'IGN dans son édition 2011. Le processus a consisté à créer un tampon de 50m autour de chaque bâtiment puis à éroder le résultat 40m.Le résultat obtenu a ensuite été découpé selon les limites communales de la BdTopo édition 2011.La tache obtenue ne correspond pas à l'état précis du bâti à une date…

Emprises des terrains sur lesquels se déroulent les mesures compensatoires prescrites dans le cadre des projets. Données non exhaustives.

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Au titre de la police de l’eau, les cours d’eau sont des milieux caractérisés par des écoulements non exclusivement alimentés par des épisodes pluvieux locaux. La jurisprudence reconnait trois critères cumulatifs pour leur identification : un débit suffisant une majeure partie de l’année, l’alimentation par une source et l’existence d’un lit naturel à l’origine.

Aire covisibilité du Mont-Saint-Michel

Analyse statistique de la dynamique bocagère en Normandie Cette étude a pour objet la photo-interprétation des éléments du bocage de la région Normandie à l’intérieur d’un échantillon de cercles de 300 mètres de rayon régulièrement répartis sur le territoire. La mise au point d’un indicateur de la dynamique bocagère a été, arrêtée par la DIREN en 2002 dans le cadre d’un travail en liaison avec l’Université de Caen (Laboratoire CRESO). Sur des…

Aire d'influence paysagère du Mont-Saint-Michel - Normandie

Entités paysagères de la Baie du Mont-Saint-Michel. Unités paysagères Etude C Briandet 2012

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pessac sur Dordogne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014