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Plan local d'urbanisme de Nuillé-sur-Vicoin en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Nuillé-sur-Vicoin (code INSEE 53168) approuvé le 18/09/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Nuillé-sur-Vicoin. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Carte communale (CC) de Houssay (INSEE 53117) en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Houssay (code INSEE 53117) approuvée le 07/06/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Houssay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 13 ans

Plan local d'urbanisme de Le Genest-Saint-Isle en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune du Genest-Saint-Isle (code INSEE 53103) approuvé le 19/01/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune du Genest-Saint-Isle. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 9 ans

Plan local d'urbanisme de Saint-Pierre-la-Cour en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Pierre-la-Cour (code INSEE 53247) approuvé le 27/05/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Pierre-la-Cour. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 9 ans

Plan local d'urbanisme (PLU) de Ménil (INSEE 53150) en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Ménil (code INSEE 53150) approuvé le 04/11/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ménil. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Carte communale de Grazay en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Grazay (code INSEE 53109) approuvée le 04/02/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grazay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 16 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Aignan-sur-Roë en Mayenne (53) (INSEE 53197)

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Aignan-sur-Roë (code INSEE 53197) approuvé le 14/01/2016, révisé le 20/09/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Aignan-sur-Roë. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2017.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a un an

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Coudray (INSEE 53078) en Mayenne

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Coudray (code INSEE 53078) approuvé le 19/05/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Coudray. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

Carte communale (CC) de Pommerieux en Mayenne (53) (INSEE 53180)

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Pommerieux (code INSEE 53180) approuvée le 02/05/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pommerieux. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2013
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Carte communale de Charchigné en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Charchigné (code INSEE 53061) approuvée le 25/03/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Charchigné. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Carte communale (CC) de Gastines en Mayenne (53) (INSEE 53102)

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Gastines (code INSEE 53102) approuvée le 13/03/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gastines. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Carte Communale de Bourgon en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Bourgon (code INSEE 53040) approuvé le 23/01/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bourgon. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan local d'urbanisme de Changé en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Changé (code INSEE 53054) approuvé le 19/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Changé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Carte communale (CC) de Bouchamps-lès-Craon en Mayenne (INSEE 53035)

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Bouchamps-lès-Craon (code INSEE 53035) approuvée le 25/04/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bouchamps-lès-Craon. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2013.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Carte communale de Le Housseau-Brétignolles en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Le Housseau-Brétignolles (code INSEE 53118) approuvée le 16/12/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Housseau-Brétignolles. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 9 ans

Plan local d'urbanisme de Laval en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Laval (code INSEE 53130) approuvé le 25/02/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Laval. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 10 mois

Plan d'occupation des sols de Saint-Fraimbault-de-Prières en Mayenne

Usage des sols
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Saint-Fraimbault-de-Prières (code INSEE 53216) approuvé le 12/09/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Fraimbault-de-Prières. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Carte communale de Saint-Germain-d'Anxure en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Germain-d'Anxure (code INSEE 53222) approuvée le 07/02/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Germain-d'Anxure. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan local d'urbanisme d'Ahuillé en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Ahuillé (code INSEE 53015) approuvé le 26/09/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Ahuillé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Craon en Mayenne (53) (INSEE 53084)

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Craon (code INSEE 53084) approuvé le 12/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Craon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans
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type géographique

vector
× 86
aucun
× 1

organisation

CC Mayenne Communauté
× 25
CC du Pays de Craon
× 20
Communauté de communes du Pays de Craon
× 20
Laval Agglomération
× 20
CC du Pays de Loiron
× 13
CC du Pays de Château - Gontier
× 9
Communauté de communes du Pays de Château-Gontier
× 9
Mairie Le Bourgneuf-la-Forêt
× 1
Mairie Le Genest-Saint-Isle
× 1
Mairie d'Ahuillé
× 1
Mairie d'Alexain
× 1
Mairie d'Argentré
× 1
Mairie d'Entrammes
× 1
Mairie d'Olivet
× 1
Mairie de Belgeard
× 1
Mairie de Bierné
× 1
Mairie de Bonchamp-lès-Laval
× 1
Mairie de Bouchamps-lès-Craon
× 1
Mairie de Bourgon
× 1
Mairie de Champéon
× 1
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