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CC du Pays de Château - Gontier
9 jeux de données trouvés.

Carte communale (CC) de Châtelain (INSEE 53063) en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Châtelain (code INSEE 53063) approuvée le 04/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Châtelain. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan local d'urbanisme (PLU) de Bierné (INSEE 53029) en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Bierné (code INSEE 53029) approuvé le 14/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bierné. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Carte communale (CC) de Houssay (INSEE 53117) en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Houssay (code INSEE 53117) approuvée le 07/06/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Houssay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 13 ans

Plan local d'urbanisme (PLU) de Ménil (INSEE 53150) en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Ménil (code INSEE 53150) approuvé le 04/11/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ménil. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Coudray (INSEE 53078) en Mayenne

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Coudray (code INSEE 53078) approuvé le 19/05/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Coudray. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Loigné-sur-Mayenne (INSEE 53136) en Mayenne

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Loigné-sur-Mayenne (code INSEE 53136) approuvé le 15/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loigné-sur-Mayenne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a un an

Plan local d'urbanisme (PLU) de Saint-Denis-d'Anjou (INSEE 53210) en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Denis-d'Anjou (code INSEE 53210) approuvé le 04/07/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Denis-d'Anjou. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan local d'urbanisme (PLU) de Gennes-sur-Glaize (INSEE 53104) en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Gennes-sur-Glaize (code INSEE 53104) approuvé le 29/07/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gennes-sur-Glaize. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

Carte communale (CC) de Saint-Laurent-des-Mortiers (INSEE 53231) en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Laurent-des-Mortiers (code INSEE 53231) approuvée le 18/10/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Laurent-des-Mortiers. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 12 ans
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Mairie de Gennes-sur-Glaize
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