Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Commune de Sainte-Ménéhould. Les données sont valides du 2019-09-30 au 2020-08-31 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Communauté d'Agglomération de St Dizier, Der et Blaise. Les données sont valides du 2018-12-25 au 2019-12-24 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Ville d'Obernai. Les données sont valides du 2019-08-26 au 2020-07-04 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Communauté de Communes Terres Touloises. Les données sont valides du 2019-09-12 au 2020-06-30 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

L’étude sur les zones pavillonnaires prioritaires visait à repérer les zones pavillonnaires « les plus fragiles » selon un certain nombre de critères choisis pour représenter différents domaines de fragilité potentielle que pourraient connaître ces quartiers à l’avenir : fragilisation économique des ménages, vieillissement de la population, vieillissement et inefficience de l’habitat, valeur de l’immobilier, difficultés d’accessibilité…

1057 cercles d'évitement des mouillages individuels de plaisance acquittant une redevance. La description comprend le site, la commune de rattachement du bateau, le rayon d'évitement, la date d'échéance de l'autorisation. L'immatriculation, la taille et le tirant d'eau sont disponibles à la DDTM. NB1. l'exhaustivité de la saisie est très variable selon les zones du littoral NB2. source ADOC 2019.

Ce jeu de donnée représente la position des postes haute et basse tension (HTA/BT) de distribution publique en surface, en suivant la règle « tout ce qui est visible du ciel », sur l’ensemble du réseau de distribution géré par Enedis. Les données sont restituées sous la forme de points.

Ce jeu de donnée représente la position des postes source en surface sur l’ensemble du réseau de distribution géré par Enedis. Les données sont restituées sous la forme de points.

Redécoupage des cantons défini par la loi du 17 mai 2013 et les décrets d'application publiés en février et mars 2014. Ce nouveau découpage est utilisé à partir des élections de 2015. En application de la loi, les cantons permettent l'élection des conseillers départementaux au sein de l'assemblée départementale, rebaptisée conseil départemental. Le scrutin est majoritaire, binominal et paritaire. Chaque nouveau canton est représenté…

Appareil installé sur un site afin d'observer et de mesurer une grandeur spécifique lié à l'hydrologie (hauteur ou débit). Il s'agit généralement d'une échelle limnimétrique qui permet l'observation de la hauteur d'eau.

Donnée de gisement solaire des toitures des bâtiments propriété de la Région. Le rapport méthodologique de calcul est en cours de finalisation et sera disponible sous peu. Champs : id_toit : identifiant du pan de toiture commune : commune de l'établissement / bâtiment code_com : code insee de la commune code_site : code du site dans la gestion de patrimoine code_rne : code RNE (pour les établissements scolaires) nom__tabli : nom…

EL9 Servitude d'utilité publique de protection de passage sur le littoral ,DREAL ,désignées par la DREAL Tracé complet de la servitude de passage des piétons le long du littoral et de la continuité de cheminement figurant dans les plans annexés aux arrêtés préfectoraux de SPPL dans le Finistère. - Situation connue au 05/12/2018.

Nombre de voies du réseau routier national métropolitain au 01/01/2019, bretelles incluses. Ces données sont issues du SIGR (système d'information sur la gestion du patrimoine routier national), elles ont fait l'objet d'une transformation pour être conformes à la nomenclature INSPIRE. Référence au règlement INSPIRE: 7.7.1.4

Bati spontané du quartier Paul Isnard à Saint-Laurent du Maroni 2006 vectorisé à partir de la BDORTHO de l'IGN (LEEISA, feder OYAMAR)

Bati spontané du quartier Baka Pasi à Saint-Laurent du Maroni 2006 vectorisé à partir de la BD ORTHO de l'IGN (LEEISA, feder OYAMAR)

Bati spontané du quartier Paul Isnard à Saint-Laurent du Maroni 2015 vectorisé à partir d'images satellites Pléaides issues du catalogue "https://spatial.ign.fr" (LEEISA, feder OYAMAR)

Cette couche de révision des classements de catégories piscicoles porte sur les bassins versants actuellement couverts par la cartographie complète des cours d'eau du département 35. Il s'agit de la couche soumise à consultation publique en novembre 2019.

Limites des EPCI (établissement public de coopération intercommunale) de la région Hauts-de-France

Un tronçon hydrographique élémentaire est une portion connexe de rivières, de ruisseau ou de canal, homogène pour les relations la mettant en jeu, et pour les attributs qu’elle porte. Il correspond à l'axe du lit d'une rivière, d'un ruisseau ou d'un canal. Il s’agit…

La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit…