Mise à jour 2019-02-13. Siège des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) des communautés de communes, d'agglomérations ou de métropoles en Bretagne.

Données statistiques communales et à l'EPCI des zones d'activités économiques en Bretagne Zones d'activités économiques (ZAE) en Bretagne, pour une connaissance de la consommation d'espaces du territoire Cette donnée est le résultat d'une co-construction entre producteurs locaux: Côtes d'Armor Développement - CCI Morbihan - CCI Côtes d'Armor - CCI Rennes - CCI Saint-Malo Fougères - CCI Morlaix - CCI Quimper…

Les PPRI ont été approuvés par arrêté préfectoral.

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Parcelles culturales du registre parcellaire graphique (RPG) déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune en Bretagne pour la campagne 2017.

Couche des prescriptions linéaires des PLU - POS sur le territoire de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération. Numérisée selon le cahier des charges du CNIG.

Localisation des unités de bord de route (UBR) sur le réseau de la DIR OUEST. UBR : station qui émet et reçoit des informations de la plateforme SCOOP (projet de système de transport intelligent et coopératif), qu'elle diffuse localement à l'usage des véhicules usagers équipés d'une unité embarqué.

ptessai

Permet d'apporter des informations statistiques sur le déploiement de la fibre en Bretagne (projet BTHD) à l'échelle des communes

Prix de vente médians sur les marchés de l’espace rural calculés à partir des DIA (Déclarations d’Intention d’Aliéner) des années 2012-2014, hors rétrocessions (ventes de la Safer) et annulations de biens et services à vocation agricole.

Cette couche de points permet de localiser les immeubles retenus dans le cadre de l'opération centre ancien de la ville de Rennes.

typologie des traversées de voies des sites ferroviaires (régions Bretagne et Pays de la Loire) avec plusieurs informations attachées : N° de lignes, gare de rattachement, type de traversé de voie , notions de visibilité, effet de foule et projet en cours

Avertissement : suite à la mise en place d'un nouveau zonage ABC au 01 août 2014 ce zonage est obsolète. Le zonage « ABC » ou « Scellier » sert à déterminer les plafonds de loyer des mesures d’incitation à l’investissement locatif privé mais sert aussi de critère pour la programmation des logements locatifs sociaux. La loi du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion prévoit (article 48) une limitation des…

Points de collecte collectifs des circuits de collecte des ordures ménagères assurés par Quimperlé Communauté.

Périmètre des zones d'activités économiques du territoire de Quimperlé Communauté. Zones mises à jour suite à la loi NOTRE et à la prise de compétence par l'agglomération de la gestion des zones d'activités économiques

Zone exposée à un ou plusieurs aléas et représentée sur la carte d'aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude…

Préscription Ponctuelle des PLU du territoire de LTC - données au format CNIG 2014

Compteurs d'eau utilisés pour l'arrosage des espaces verts

Zones d'activité économique du Pays de Brest

PROGRAMME DE MESURE DES RESEAUX DE SUIVI DE LA QUALITE DES EAUX BRUTES DU LITTORAL DE LA RADE DE BREST Physico-chimie