Estimation des émissions atmosphériques annuelles totales et par secteur d'activité (SECTEN 1) d'oxydes d'azote par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en vigueur en 2017 sur la région Rhône-Alpes pour l'année 2015.

Estimation des concentrations de dioxyde d'azote par maille de 10m sur la région Auvergne - Rhône-Alpes pour l'année 2016. Statistiques selon la réglementation en vigueur pour chaque polluant.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marcey Les Greves. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Estimation des émissions annuelles totales et par secteur d'activité (SECTEN 1)de composés organiques volatils (COVNM) par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en vigueur en 2017 sur la région Rhône-Alpes pour l'année 2015.

Estimation des émissions atmosphériques annuelles totales et par secteur d'activité (SECTEN 1) de particules PM10 par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en vigueur en 2017 sur la région Rhône-Alpes pour l'année 2015.

Estimation des concentrations de particules PM10 par maille de 10m sur la région Auvergne - Rhône-Alpes pour l'année 2016. Statistiques selon la réglementation en vigueur pour chaque polluant.Valeur limite à respecter : 40µg/m3 en moyenne annuelle - Valeur guide OMS : 20 µg/m3 en moyenne annuelle

Estimation du nombre de jours où le maximum journalier de la moyenne glissante sur 8h des concentrations d'ozone est supérieur à 120µg/m3 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes en moyenne sur 2014-2015-2016 - Statistiques selon la réglementation en vigueur pour chaque polluant.Valeur cible santé à respecter : 25 jours de dépassement maximum en moyenne sur 3 ans

Géométrie et structure des calcaires de l'Oxfordien issues du rapport LE NINDRE (1995)- BRGM/ R38618 - Synthèse cartographique à 1/250 000 des réservoirs aquifères du bassin Rhin-Meuse.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

###Paramètre "résumé" dans la fonction "Services INSPIRE"…

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme d'intérêt général (PIG) en cours sur le territoire de la région Centre-Val de Loire.Le programme d’intérêt général (PIG) est un programme d’actions initié par les collectivités territoriales bénéficiaires d’une convention de délégation des aides à la pierre. Il vise à apporter des solutions à des problèmes spécifiques en matière d’amélioration de l’habitat dans des ensembles de…

Périmètre de délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le territoire du bassin Loire-Bretagne. Suite à la 6e campagne de surveillance nitrates, les zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole du bassin Loire-Bretagne sont définies par…

Couches vectorielles de lignes représentant la séparation des criues de dates différentes de l'atlas des zones inondées (AZI) d'Île-de-France, réalisé par la Diren (direction régionale de l'environnement, devenue DRIEE en 2010), en novembre 2004, sur la base de la connaissance de l'époque.

Schéma régional de cohérence écologique (SRCE) en région Centre-Val de Loire

Hauteurs de submersion issues de la reconstitution des plus hautes eaux connues (PHEC) sur le val de Tours en rive droite de la Loire et en rive gauche du Cher et sur la val de Husseau.

Afin de mieux répondre aux besoins des habitants du Gers, d’assurer une équité d’accès aux droits, et pouvoir relever les défis sociaux qui s’imposent aux politiques de solidarité, la collectivité Départementale a réorganisé son déploiement territorial à partir du 1er Octobre 2016…

Zonage des données sur l'eau du Bassin Loire Bretagne

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Ouen-en-Belin. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Interdiction d'accès aux routes sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay