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organisation
DDT Isère
organisation
Conseil Départemental de l'Isère
type géographique
vector
catalogue
D@tARA
19 jeux de données trouvés.
Linéaire informatif d'un document d'urbanisme - Isère
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…
PLU du 27/01/2015 de MORESTEL - 38261
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 27/01/2015 de MORESTEL - 38261 au format COVADIS 2.0
POS du 26/06/2002 de LE BOURG-D'OISANS - 38052 - CADUC
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 26/06/2002 de LE BOURG-D'OISANS - 38052 au format COVADIS 2.0
Point informatif d'un PLU - Isère
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…
PLU du 16/12/2010 de L' ALBENC - 38004
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 16/12/2010 de L' ALBENC - 38004 au format COVADIS 2.0
CC du 24/03/2006 de CHATENAY - 38093
Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATENAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
PLU du 13/06/2013 de POLIENAS - 38310
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 13/06/2013 de POLIENAS - 38310 au format COVADIS 2.0
PLU du 12/05/2016 de CHAPAREILLAN- 38075 - CADUC
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 05/12/2016 de CHAPAREILLAN - 38075 au format CNIG 2014
CC du 30/04/2003 de LE-FRENEY-D-OISANS - 38173
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 30/04/2003 de LE-FRENEY-D-OISANS - 38173 au format COVADIS 2.0
CC du 07/08/2009 de PREBOIS - 38321
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 07/08/2009 de PREBOIS - 38321 au format COVADIS 2.0
POS du 25/10/2011 de VILLENEUVE-DE-MARC - 38555
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 25/10/2011 de VILLENEUVE-DE-MARC - 38555 au format COVADIS 2.0
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme - Isère
Les prescriptions ponctuelles sont définies dans l'article R123-1 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte réglementaire au règlement de la zone.
POS du 03/09/1999 de AUBERIVES-SUR-VAREZE - 38019
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 03/09/1999 de AUBERIVES-SUR-VAREZE - 38019 au format COVADIS 2.0
POS du 05/10/2001 de LA FRETTE - 38174
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 05/10/2001 de LA FRETTE - 38174 au format COVADIS 2.0
PLU du 23/10/2007 de BEAUCROISSANT - 38030
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/10/2007 de BEAUCROISSANT - 38030 au format COVADIS 2.0
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme - Isère
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…
PLU du 25/05/2007 de SAINT-JULIEN-DE-RATZ - 38407
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Julien de Ratz. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
PLU du 26/04/2013 de NIVOLAS-VERMELLE - 38276
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 26/04/2013 de NIVOLAS-VERMELLE - 38276 au format COVADIS 2.0
Secteurs règlementés des cartes communales - Isère
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers…
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téléchargeable
oui
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non
× 3
format de distribution
Fichier
× 14
Service WFS
× 4
catalogue
Géo-IDE
× 14
IDéO BFC
× 4